Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par Jean Stéphane PONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE QUARANT HUIT 48 »
Le déposant est Jean Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUARANT HUIT 48 est expirée depuis le 29 janvier 2020.
Jean Stéphane PONS a également déposé les autres marques suivantes : 48 LE QUARANT'HUIT , B11
Jean Stéphane PONS - 1110 avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France
Jean Stéphane PONS - 1110 avenue du Cap Ferret - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 2 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°607851 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 5 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652281 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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